SSP0001066
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001066 |
||||||||
| Nom usuel | Ancienne décharge de Mellet | ||||||||
| Commune(s) |
56133 MISSIRIAC |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000106601 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des déchets de jardin, des palettes, des déblais, gravats, des encombrants et un dépôt plus ancien d'ordures ménagères.
La superficie du dépôt est de 5 000 m², pour un front d'une hauteur de 1,5 m. La décharge a été abandonnée fin des années 1990 et a été recouverte de terre, type argile afin de limiter les infiltrations et les écoulements vers le milieu naturel. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des déchets de jardin, des palettes, des déblais, gravats, des encombrants et un dépôt plus ancien d'ordures ménagères.
La superficie du dépôt est de 5 000 m², pour un front d'une hauteur de 1,5 m. La décharge a été abandonnée fin des années 1990 et a été recouverte de terre, type argile afin de limiter les infiltrations et les écoulements vers le milieu naturel. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00010660101 |
||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000106601 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS02817
|
||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des déchets de jardin, des palettes, des déblais, gravats, des encombrants et un dépôt plus ancien d'ordures ménagères.
La superficie du dépôt est de 5 000 m², pour un front d'une hauteur de 1,5 m. La décharge a été abandonnée fin des années 1990 et a été recouverte de terre, type argile afin de limiter les infiltrations et les écoulements vers le milieu naturel. |
||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
