SSP0001071

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001071

Nom usuel Ancienne décharge du moulin du Boissy
Commune(s) 56145 NEANT SUR YVEL
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les carcasses de voitures et les gravats.

La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur de front de 15 m.

Le site a été réaménagé en espace vert non ouvert au public.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010710101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000107101
Ancien identifiant SIS
56SIS02822
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les carcasses de voitures et les gravats.

La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur de front de 15 m.

Le site a été réaménagé en espace vert non ouvert au public.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NEANT SUR YVEL 1 ZS 205 56