SSP0001074

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001074

Nom usuel Ancienne décharge d'Auquinian
Commune(s) 56146 NEULLIAC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000107401 12/03/2021

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000107401

Date de dernière mise à jour 12/03/2021
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les déchets d'agriculteurs et les déchets industriels.

Les mesures de réhabilitation de la décharge a consisté :
- au nettoyage du site et de ses abords,
- à l'enlèvement des monstres,
- au remblaiement sur 30 cm avec de la terre végétale,
- en la mise en place d'un programme de surveillance des eaux superficielles et souterraines.
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les déchets d'agriculteurs et les déchets industriels.

Les mesures de réhabilitation de la décharge a consisté :
- au nettoyage du site et de ses abords,
- à l'enlèvement des monstres,
- au remblaiement sur 30 cm avec de la terre végétale,
- en la mise en place d'un programme de surveillance des eaux superficielles et souterraines.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010740101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000107401
Ancien identifiant SIS
56SIS02825
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les déchets d'agriculteurs et les déchets industriels.

Les mesures de réhabilitation de la décharge a consisté :
- au nettoyage du site et de ses abords,
- à l'enlèvement des monstres,
- au remblaiement sur 30 cm avec de la terre végétale,
- en la mise en place d'un programme de surveillance des eaux superficielles et souterraines.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
NEULLIAC 1 YC 34 56
NEULLIAC 1 YC 29 56
NEULLIAC 1 YC 32 56
NEULLIAC 1 YC 58 56
NEULLIAC 1 YC 26 56
NEULLIAC 1 YC 27 56
NEULLIAC 1 YC 61 56
NEULLIAC 1 YC 38 56
NEULLIAC 1 YC 39 56
NEULLIAC 1 YC 41 56