SSP0001080
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001080 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Kermoisan | ||||||||
| Commune(s) |
56173 PLUMELIAU |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000108001 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les carcasses de voitures, les déchets agricoles, les gravats et les déchets verts.
Certains déchets tombaient directement dans le ruisseau. Du brûlage a eu lieu dans la décharge. La superficie du dépôt est de 2 000 m² pour une hauteur de front de 18 m. Un arrêté municipal du 15 octobre 1991 prescrit la fermeture pour le dépôt des ordures ménagères ; le dépôt des encombrants et des déchets verts étant encore autorisés. La décharge ferme définitivement en 1998, à l'ouverture de la déchetterie. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les carcasses de voitures, les déchets agricoles, les gravats et les déchets verts.
Certains déchets tombaient directement dans le ruisseau. Du brûlage a eu lieu dans la décharge. La superficie du dépôt est de 2 000 m² pour une hauteur de front de 18 m. Un arrêté municipal du 15 octobre 1991 prescrit la fermeture pour le dépôt des ordures ménagères ; le dépôt des encombrants et des déchets verts étant encore autorisés. La décharge ferme définitivement en 1998, à l'ouverture de la déchetterie. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00010800101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000108001 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS02831
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les carcasses de voitures, les déchets agricoles, les gravats et les déchets verts.
Certains déchets tombaient directement dans le ruisseau. Du brûlage a eu lieu dans la décharge. La superficie du dépôt est de 2 000 m² pour une hauteur de front de 18 m. Un arrêté municipal du 15 octobre 1991 prescrit la fermeture pour le dépôt des ordures ménagères ; le dépôt des encombrants et des déchets verts étant encore autorisés. La décharge ferme définitivement en 1998, à l'ouverture de la déchetterie. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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