SSP0001081

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001081

Nom usuel Ancienne décharge de la Croix Courte
Commune(s) 56177 PLUVIGNER
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000108101 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000108101

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets verts, les gravats et les déchets industriels banals.

Les dépôts existaient en 1980 et ont cessé en 1997.

La superficie du dépôt est de 5 000 m² pour une hauteur de front de 15 m.

Le site a été remblayé avec l'apport de 10 000 m3 de terre.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets verts, les gravats et les déchets industriels banals.

Les dépôts existaient en 1980 et ont cessé en 1997.

La superficie du dépôt est de 5 000 m² pour une hauteur de front de 15 m.

Le site a été remblayé avec l'apport de 10 000 m3 de terre.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010810101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000108101
Ancien identifiant SIS
56SIS02832
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets verts, les gravats et les déchets industriels banals.

Les dépôts existaient en 1980 et ont cessé en 1997.

La superficie du dépôt est de 5 000 m² pour une hauteur de front de 15 m.

Le site a été remblayé avec l'apport de 10 000 m3 de terre.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PLUVIGNER 0M 1163