SSP0001083

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001083

Nom usuel Ancienne décharge de Villons
Commune(s) 56180 PORCARO
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000108301 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000108301

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, quelques déchets verts, des encombrants et des gravats.

Les dépôts semblent débuter le en 1971 et finir en 1986.

La superficie du dépôt est de 2000 m².
Description Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, quelques déchets verts, des encombrants et des gravats.

Les dépôts semblent débuter le en 1971 et finir en 1986.

La superficie du dépôt est de 2000 m².
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010830101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000108301
Ancien identifiant SIS
56SIS02834
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, quelques déchets verts, des encombrants et des gravats.

Les dépôts semblent débuter le en 1971 et finir en 1986.

La superficie du dépôt est de 2000 m².
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PORCARO ZC 148