SSP0001090

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001090

Nom usuel Ancienne décharge des Landes de l'Espérance
Commune(s) 56200 RUFFIAC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000109001 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000109001

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des déchets de jardin, des déblais, des encombrants et des déchets de démolition.

Les xépôts ont débuté en 1983.

La superficie du dépôt est faible de 1000 m², la hauteur du front de 4 m.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des déchets de jardin, des déblais, des encombrants et des déchets de démolition.

Les xépôts ont débuté en 1983.

La superficie du dépôt est faible de 1000 m², la hauteur du front de 4 m.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00010900101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000109001
Ancien identifiant SIS
56SIS02841
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères, des déchets de jardin, des déblais, des encombrants et des déchets de démolition.

Les xépôts ont débuté en 1983.

La superficie du dépôt est faible de 1000 m², la hauteur du front de 4 m.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
RUFFIAC 1 ZB 103 56