SSP0001120

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001120

Nom usuel Ancienne décharge du Paty
Commune(s) 56239 SAINT VINCENT SUR OUST
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000112001 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000112001

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont des ordures ménagères, des déchets de jardin, des gravats et des encombrants.

La hauteur du front est de 6-7 m.

Le site a été réaménagé en une décharge de classe III.
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont des ordures ménagères, des déchets de jardin, des gravats et des encombrants.

La hauteur du front est de 6-7 m.

Le site a été réaménagé en une décharge de classe III.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00011200101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000112001
Ancien identifiant SIS
56SIS02873
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont des ordures ménagères, des déchets de jardin, des gravats et des encombrants.

La hauteur du front est de 6-7 m.

Le site a été réaménagé en une décharge de classe III.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT VINCENT SUR OUST 1 ZH 207 56