SSP0001122

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001122

Nom usuel Ancienne décharge de Folia
Commune(s) 56249 TAUPONT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères.

Les dépôts ont cessé en 1993.

Un apport de terre végétale a été effectué sur la surface du dépôt.
La superficie de la décharge est de 6 000 m².

Le site a été réaménagé, les travaux ont consisté à l'apport de terre végétale sur la surface du dépôt.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00011220101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000112201
Ancien identifiant SIS
56SIS02875
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont des ordures ménagères.

Les dépôts ont cessé en 1993.

Un apport de terre végétale a été effectué sur la surface du dépôt.
La superficie de la décharge est de 6 000 m².

Le site a été réaménagé, les travaux ont consisté à l'apport de terre végétale sur la surface du dépôt.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
TAUPONT 1 ZY 311 56
TAUPONT 1 ZY 341 56
TAUPONT 1 ZY 310 56