SSP0001144

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001144

Nom usuel Ancienne décharge du Haffond
Code INSEE de l'etablissement 29037
Commune principale COMBRIT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Nom Usuel Non renseigné
Statut de l'instruction Clôturée
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code INSEE de l'information de l'administration Non renseigné
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, le sable, le goémon, les gravats et les déchets du nettoyage des plages du littoral.

Les dépôts ont eu lieu depuis la fin des années 1960 jusqu'au début des années 1990.

Les dépôts ont une hauteur moyenne de 2-3 m.

Le site a été remblayé et la végétation a repris ses droits.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00011440101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000114401
Ancien identifiant SIS
29SIS02910
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE 29037
Date de dernière mise à jour 29/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, le sable, le goémon, les gravats et les déchets du nettoyage des plages du littoral.

Les dépôts ont eu lieu depuis la fin des années 1960 jusqu'au début des années 1990.

Les dépôts ont une hauteur moyenne de 2-3 m.

Le site a été remblayé et la végétation a repris ses droits.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
COMBRIT AH 311
COMBRIT AH 103