SSP0001149

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001149

Nom usuel Ancienne décharge de Rest Ar C'hidu
Commune(s) 29045 DIRINON
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les gravats, remblais, déchets verts et ordures ménagères.

Les dépôts datent d'avant 1986.
Observations: Les parcelles ZW 137 et ZW 138correspondent à l'ancienne parcelle cadastrale ZW 106.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00011490101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000114901
Ancien identifiant SIS
29SIS02915
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 27/04/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les gravats, remblais, déchets verts et ordures ménagères.

Les dépôts datent d'avant 1986.

Les parcelles ZW 137 et ZW 138 correspondent à l'ancienne parcelle cadastrale ZW 106.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Dirinon 1 ZW 0106 29
Dirinon 1 ZW 0102 29
Dirinon 1 ZW 0105 29
Dirinon 1 ZW 0103 29
Dirinon 1 ZW 0104 29