SSP0001170

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001170

Nom usuel Ancienne décharge de Pen Ar C'hoat
Commune(s) 29105 LANDIVISIAU
29068 GUICLAN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000117001 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000117001

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les déchets inertes, les déchets toxiques en quantités dispersées, les boues de station d'épuration, les déchets agricoles, les déchets verts, les excédents agricoles et les déchets de nettoyage de route.

Les dépôts ont débuté entre 1966 et 1974.

Les dépôts ont cessé en 2003.

La superficie du dépôt est de 5,6 ha pour une hauteur de 10 m.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les déchets inertes, les déchets toxiques en quantités dispersées, les boues de station d'épuration, les déchets agricoles, les déchets verts, les excédents agricoles et les déchets de nettoyage de route.

Les dépôts ont débuté entre 1966 et 1974.

Les dépôts ont cessé en 2003.

La superficie du dépôt est de 5,6 ha pour une hauteur de 10 m.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00011700101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000117001
Ancien identifiant SIS
29SIS02937
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les déchets inertes, les déchets toxiques en quantités dispersées, les boues de station d'épuration, les déchets agricoles, les déchets verts, les excédents agricoles et les déchets de nettoyage de route.

Les dépôts ont débuté entre 1966 et 1974.

Les dépôts ont cessé en 2003.

La superficie du dépôt est de 5,6 ha pour une hauteur de 10 m.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LANDIVISIAU ZI 16
GUICLAN ZH 1
GUICLAN ZH 2
GUICLAN ZH 12
LANDIVISIAU ZI 101