SSP0001196

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001196

Nom usuel Ancienne décharge de Stang Ar Bacol
Commune(s) 29174 PLONEOUR LANVERN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les ferrailles, les déchets verts, les déchets industriels banals, les déchets industriels spéciaux et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1981 (arrêté préfectoral d'autorisation du 1er décembre 1981) à 1999 (arrêté municipal du 1er juillet 1999).

La superficie du dépôt est de 5 000 m² pour une hauteur moyenne de 2-4 m.

Les déchets ont été recouverts de terre (le site a été réhabilité en 1999).
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00011960101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000119601
Ancien identifiant SIS
29SIS02964
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les ferrailles, les déchets verts, les déchets industriels banals, les déchets industriels spéciaux et les gravats.

Les dépôts ont eu lieu de 1981 (arrêté préfectoral d'autorisation du 1er décembre 1981) à 1999 (arrêté municipal du 1er juillet 1999).

La superficie du dépôt est de 5 000 m² pour une hauteur moyenne de 2-4 m.

Les déchets ont été recouverts de terre (le site a été réhabilité en 1999).
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PLONEOUR LANVERN ZL 5