SSP0001199

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001199

Nom usuel Ancienne décharge de Kerezec
Commune(s) 29177 PLOUARZEL
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets non dangereux, dont les ordures ménagères, les gravats, les ferrailles

Les dépôts semblent débuter en 1982.

La surface du site dépasse 1 ha pour une hauteur de 5 m.

Le site a été réhabilité avec des subventions de l'ADEME.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00011990101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000119901
Ancien identifiant SIS
29SIS02967
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets non dangereux, dont les ordures ménagères, les gravats, les ferrailles

Les dépôts semblent débuter en 1982.

La surface du site dépasse 1 ha pour une hauteur de 5 m.

Le site a été réhabilité avec des subventions de l'ADEME.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PLOUARZEL 1 ZV 6 29
PLOUARZEL 1 ZX 16 29
PLOUARZEL 1 ZX 58 29