SSP0001201

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001201

Nom usuel Ancienne décharge de Coat Ar Forest
Commune(s) 29184 PLOUENAN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les déchets verts.

Les dépôts ont débuté à partir de 1971 et ont cessé vers les années 2000.

Les déchets ont été enfouis profondément et recouverts d'environ 3 mètres d'épaisseur de terres saines.

La superficie du site est de 5000 m².

La parcelle a été classée en espace boisé classé et est cultivé pour des arbres.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00012010101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000120101
Ancien identifiant SIS
29SIS02969
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les déchets verts.

Les dépôts ont débuté à partir de 1971 et ont cessé vers les années 2000.

Les déchets ont été enfouis profondément et recouverts d'environ 3 mètres d'épaisseur de terres saines.

La superficie du site est de 5000 m².

La parcelle a été classée en espace boisé classé et est cultivé pour des arbres.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PLOUENAN 0E 993