SSP0001208

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001208

Nom usuel Ancienne décharge du Dividou
Commune(s) 29202 PLOUNEOUR MENEZ
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à une ancienne décharge ayant accueilli des déchets, dont des ordures ménagères, des gravats et des déchets verts.

Les déchets ont été déposés dans des excavations et recouverts par les terres décaissées.

Les dépôts semblent débuter en 1979. Aucune donnée ne concerne la fin des dépôts.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00012080101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000120801
Ancien identifiant SIS
29SIS02977
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne décharge ayant accueilli des déchets, dont des ordures ménagères, des gravats et des déchets verts.

Les déchets ont été déposés dans des excavations et recouverts par les terres décaissées.

Les dépôts semblent débuter en 1979. Aucune donnée ne concerne la fin des dépôts.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification