SSP0001234

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001234

Nom usuel Ancienne décharge de la Motte
Commune(s) 29277 SIZUN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000123401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000123401

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les gravats, les bois et les résidus du BTP.

La superficie du dépôt est de 10 000 m² pour une hauteur moyenne de 5 m.
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les gravats, les bois et les résidus du BTP.

La superficie du dépôt est de 10 000 m² pour une hauteur moyenne de 5 m.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00012340101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000123401
Ancien identifiant SIS
29SIS03005
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les gravats, les bois et les résidus du BTP.

La superficie du dépôt est de 10 000 m² pour une hauteur moyenne de 5 m.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SIZUN 0D 157