SSP0001249

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001249

Nom usuel Ancienne décharge de Stang Blanc
Commune(s) 29274 SCAER
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont débuté en 1960.

Les dépôts ont fait l'objet d'une autorisation préfectorale.

La superficie du site est comprise entre 5000 m² et 1 ha pour une hauteur de 5-10 m.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00012490101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000124901
Ancien identifiant SIS
29SIS03023
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont débuté en 1960.

Les dépôts ont fait l'objet d'une autorisation préfectorale.

La superficie du site est comprise entre 5000 m² et 1 ha pour une hauteur de 5-10 m.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SCAER 1 0H 145 29
SCAER 1 0H 3 29
SCAER 1 0H 10 29
SCAER 1 0H 12 29
SCAER 1 0H 932 29
SCAER 1 0H 934 29
SCAER 3 0G 359 29