SSP0001276

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001276

Nom usuel Ancienne décharge de la Ville Indeloup
Commune(s) 22081 HILLION
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000127601 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000127601

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les gravats, les déchets de démolition, les déchets d'artisans et les algues en provenance du nettoyage des plages.

La superficie du dépôt est de 15 000 m² pour une hauteur moyenne de 2 m.

Un bassin de rétention permettait de traiter sommairement les eaux.

Les dépôts ont cessé en 1995.

Le site a été réaménagé en partie : nivellement, nettoyage sommaire. La végétation a repoussé.

Le site est entouré de bois et de champs et est longé par un ruisseau.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les gravats, les déchets de démolition, les déchets d'artisans et les algues en provenance du nettoyage des plages.

La superficie du dépôt est de 15 000 m² pour une hauteur moyenne de 2 m.

Un bassin de rétention permettait de traiter sommairement les eaux.

Les dépôts ont cessé en 1995.

Le site a été réaménagé en partie : nivellement, nettoyage sommaire. La végétation a repoussé.

Le site est entouré de bois et de champs et est longé par un ruisseau.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00012760101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000127601
Ancien identifiant SIS
22SIS03222
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les gravats, les déchets de démolition, les déchets d'artisans et les algues en provenance du nettoyage des plages.

La superficie du dépôt est de 15 000 m² pour une hauteur moyenne de 2 m.

Un bassin de rétention permettait de traiter sommairement les eaux.

Les dépôts ont cessé en 1995.

Le site a été réaménagé en partie : nivellement, nettoyage sommaire. La végétation a repoussé.

Le site est entouré de bois et de champs et est longé par un ruisseau.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
HILLION ZE 80
HILLION ZE 81