SSP0001476
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001476 |
||||||||
| Nom usuel | Ancienne décharge de Kersamson - Convenant Pont | ||||||||
| Commune(s) |
22134 LOUANNEC |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000147601 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les déchets de jardin, les déchets agricoles, les gravats et les monstres.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 à 2001. La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur moyenne de 2 m. L'extension de la décharge date de 1990, avec l'acquisition des parcelles B 496 et 497. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les déchets de jardin, les déchets agricoles, les gravats et les monstres.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 à 2001. La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur moyenne de 2 m. L'extension de la décharge date de 1990, avec l'acquisition des parcelles B 496 et 497. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00014760101 |
|||||||||||||||||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000147601 | |||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS03434
|
|||||||||||||||||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
|||||||||||||||||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les encombrants, les déchets de jardin, les déchets agricoles, les gravats et les monstres.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 à 2001. La superficie du dépôt est de 3 000 m² pour une hauteur moyenne de 2 m. L'extension de la décharge date de 1990, avec l'acquisition des parcelles B 496 et 497. |
|||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
|||||||||||||||||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
