SSP0001737

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001737

Nom usuel Ancienne décharge du Menez Gwen
Commune(s) 29018 BRENNILIS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000173701 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000173701

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière d'arène granitique qui a été comblée par de déchets, dont les ordures ménagères et les déchets inertes.

Les dépôts de déchets ont débuté en 1966 (autorisation).

Le site est aujourd'hui comblé et planté d'arbres.
Description Le site correspond à une ancienne carrière d'arène granitique qui a été comblée par de déchets, dont les ordures ménagères et les déchets inertes.

Les dépôts de déchets ont débuté en 1966 (autorisation).

Le site est aujourd'hui comblé et planté d'arbres.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00017370101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000173701
Ancien identifiant SIS
29SIS03718
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière d'arène granitique qui a été comblée par de déchets, dont les ordures ménagères et les déchets inertes.

Les dépôts de déchets ont débuté en 1966 (autorisation).

Le site est aujourd'hui comblé et planté d'arbres.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
BRENNILIS 0A 1632