SSP0001746

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001746

Nom usuel Ancienne décharge de Kerguilan
Commune(s) 29031 CLOHARS CARNOET
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Le site a fonctionné de 1967 à 1985.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00017460101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000174601
Ancien identifiant SIS
29SIS03729
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Le site a fonctionné de 1967 à 1985.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CLOHARS CARNOET 0G 423
CLOHARS CARNOET 0G 422
CLOHARS CARNOET 0G 1166
CLOHARS CARNOET 0G 1167
CLOHARS CARNOET 0G 424
CLOHARS CARNOET 0G 2101
CLOHARS CARNOET 0G 633
CLOHARS CARNOET 0G 426
CLOHARS CARNOET 0G 2098
CLOHARS CARNOET 0G 2100
CLOHARS CARNOET 0G 2099