SSP0001751

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001751

Nom usuel Ancienne décharge de Keryaouen
Commune(s) 29145 CONFORT MEILARS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont eu lieu de 1989 à 1995.

La superficie de la décharge est comprise entre 5000 m² et 1 ha pour une hauteur de dépôt de 5-10 m.

Une partie du site est dans l'emprise d'une carrière en fonctionnement.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00017510101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000175101
Ancien identifiant SIS
29SIS03735
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 29/12/2022
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont eu lieu de 1989 à 1995.

La superficie de la décharge est comprise entre 5000 m² et 1 ha pour une hauteur de dépôt de 5-10 m.

Une partie du site est dans l'emprise d'une carrière en fonctionnement.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CONFORT MEILARS 1 ZH 343 29