SSP0001752

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001752

Nom usuel Ancienne décharge de l'étang de Kerloch
Commune(s) 29042 CROZON
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000175201 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000175201

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont eu lieu de 1964 (arrêté préfectoral du 24/08/1964) à 1985 (fermeture le 31 décembre 1985).

Aucun élément ne confirme le dépôt de déchets de la marée noire du Boehlen en 1976.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont eu lieu de 1964 (arrêté préfectoral du 24/08/1964) à 1985 (fermeture le 31 décembre 1985).

Aucun élément ne confirme le dépôt de déchets de la marée noire du Boehlen en 1976.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00017520101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000175201
Ancien identifiant SIS
29SIS03736
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont eu lieu de 1964 (arrêté préfectoral du 24/08/1964) à 1985 (fermeture le 31 décembre 1985).

Aucun élément ne confirme le dépôt de déchets de la marée noire du Boehlen en 1976.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
CROZON 1 RZ 103 29
CROZON 1 RZ 102 29
CROZON 1 RZ 94 29
CROZON 1 RZ 93 29
CROZON 1 RZ 98 29
CROZON 1 RZ 99 29
CROZON 1 RZ 95 29
CROZON 1 RZ 108 29
CROZON 1 RZ 104 29
CROZON 1 RZ 101 29
CROZON 1 RZ 100 29
CROZON 1 RZ 107 29
CROZON 1 RZ 96 29
CROZON 1 RZ 105 29
CROZON 1 RZ 106 29
CROZON 1 RZ 97 29