SSP0001771

Imprimer le descriptif

Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001771

Nom usuel Ancienne décharge de Creach ar bolloc'h
Adresse TEVEN AR RU TEVEN AR RU
Code INSEE de l'etablissement 29082
Commune principale ILE DE BATZ
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code INSEE de l'information de l'administration Non renseigné
Environnement Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont cessé en 1990.

Les déchets ont été recouverts par du substrat végétal et la végétation naturelle a poussé.
Observations: Le site est situé sur l'espace dunaire.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00017710101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000177101
Ancien identifiant SIS
29SIS03755
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE 29082
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont cessé en 1990.

Les déchets ont été recouverts par du substrat végétal et la végétation naturelle a poussé.
Observations: Le site est situé sur l'espace dunaire.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
ILE DE BATZ 1 AI 65 29