SSP0001787
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001787 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge du calvaire | ||||||||
| Commune(s) |
29103 LANDERNEAU |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne zone humide qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les déchets végétaux, les matériaux inertes inexploitables agronomiquement (matériaux de chaussées, blocs de béton), des remblais.
Les dépôts ont commencé en 1969 (au début de l’année 1987, ces terrains sont encore utilisés comme décharge). Les terrains ont été nivelés, sur une surface de 8.1 ha, en novembre 1987. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00017870101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000178701 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
29SIS03771
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne zone humide qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les déchets végétaux, les matériaux inertes inexploitables agronomiquement (matériaux de chaussées, blocs de béton), des remblais.
Les dépôts ont commencé en 1969 (au début de l’année 1987, ces terrains sont encore utilisés comme décharge). Les terrains ont été nivelés, sur une surface de 8.1 ha, en novembre 1987. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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