SSP0001821
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001821 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Pont Dourdu | ||||||||
| Commune(s) |
29150 MOELAN SUR MER |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.
Le site a fonctionné de 1960 à 1988. A partir de l'ancien talus, la décharge est venue combler une partie de la vallée du ruisseau du Dourdu. Les bords de la zone de stockage de déchets sont marqués par des talus de plusieurs mètres de haut au nord et à l'est, marquant la limite entre massif et terrain naturel Lors de la réhabilitation, la décharge à fait l'objet d'un recouvrement par de la terre végétale. Lors d'une visite en 2011, il apparait que la couverture se désagrège et que des déchets sont apparents. Le site mesure 8 200m² et les déchets peuvent atteindre les 8m. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00018210101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000182101 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
29SIS03806
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.
Le site a fonctionné de 1960 à 1988. A partir de l'ancien talus, la décharge est venue combler une partie de la vallée du ruisseau du Dourdu. Les bords de la zone de stockage de déchets sont marqués par des talus de plusieurs mètres de haut au nord et à l'est, marquant la limite entre massif et terrain naturel Lors de la réhabilitation, la décharge à fait l'objet d'un recouvrement par de la terre végétale. Lors d'une visite en 2011, il apparait que la couverture se désagrège et que des déchets sont apparents. Le site mesure 8 200m² et les déchets peuvent atteindre les 8m. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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