SSP0001824

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001824

Nom usuel Ancienne décharge de la plage du Steir
Adresse POULGUEN
Code INSEE de l'etablissement 29158
Commune principale PENMARCH
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code INSEE de l'information de l'administration Non renseigné
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont cessé en 1975 sur la parcelle BT 65 et en 1990 sur la parcelle BS 23.

La parcelle BS 23 a été réaménagée en parking et la parcelle BT 65 est recouverte de végétation.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00018240101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000182401
Ancien identifiant SIS
29SIS03810
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE 29158
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont cessé en 1975 sur la parcelle BT 65 et en 1990 sur la parcelle BS 23.

La parcelle BS 23 a été réaménagée en parking et la parcelle BT 65 est recouverte de végétation.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PENMARCH BT 65
PENMARCH BS 23