SSP0001856

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001856

Nom usuel Ancienne décharge de Kervenguy Kerivot
Commune(s) 29149 MILIZAC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
BRE2902264 (BASIAS)
29SIS03849 (SIS)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont été autorisés par un arrêté préfectoral de 1969. Ils ont cessé en 1981.
Observations: Parcelles 149 WI 75-153-154.

Ancienne parcelle B 558 d'après la fiche Basias.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00018560101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000185601
Ancien identifiant SIS
29SIS03849
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 27/04/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à une ancienne carrière qui a été remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont été autorisés par un arrêté préfectoral de 1969. Ils ont cessé en 1981.

Ancienne parcelle B 558 d'après la fiche Basias.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Milizac 1 WI 0075 29
Milizac 1 WI 0153 29
Milizac 1 WI 0154 29