SSP0001879

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0001879

Nom usuel Ancienne décharge du Run
Commune(s) 29014 BOTSORHEL
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, le bois, les ferrailles, les déchets verts et les gravats (nombreux).

Les dépôts de déchets ont eu lieu entre 1995 et 2002 sur une surface de 1 550 m².

Des dépôts de ferrailles et d’encombrants sont éparpillés au pied du talus de déchets et dans le ruisseau en aval.

Les déchets étaient tassés une fois par semaine et recouverts avec des inertes présents sur le site.

Le site n’est pas équipé d’un réseau d’évacuation des lixiviats ou des biogaz.

Le site a été comblé, réaménagé et végétalisé.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00018790101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000187901
Ancien identifiant SIS
29SIS03872
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 04/05/2021
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Ancienne décharge du Run
Description Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, le bois, les ferrailles, les déchets verts et les gravats (nombreux).

Les dépôts de déchets ont eu lieu entre 1995 et 2002 sur une surface de 1 550 m².

Des dépôts de ferrailles et d’encombrants sont éparpillés au pied du talus de déchets et dans le ruisseau en aval.

Les déchets étaient tassés une fois par semaine et recouverts avec des inertes présents sur le site.

Le site n’est pas équipé d’un réseau d’évacuation des lixiviats ou des biogaz.

Le site a été comblé, réaménagé et végétalisé.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
Botsorhel 1 0B 0802 29
Botsorhel 1 0B 0803 29