SSP0001989
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0001989 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de Bostaniec | ||||||||
| Commune(s) |
29302 PONT DE BUIS LES QUIMERCH |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000198901 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets de travaux de voirie et les déchets du BTP.
Les dépôts ont eu lieu de 1964 (arrêté préfectoral) à 1984 . Le site a été en partie réhabilité et reboisé. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets de travaux de voirie et les déchets du BTP.
Les dépôts ont eu lieu de 1964 (arrêté préfectoral) à 1984 . Le site a été en partie réhabilité et reboisé. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00019890101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000198901 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
29SIS03987
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets de travaux de voirie et les déchets du BTP.
Les dépôts ont eu lieu de 1964 (arrêté préfectoral) à 1984 . Le site a été en partie réhabilité et reboisé. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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