SSP0002076

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002076

Nom usuel Ancienne décharge de Park an Illiz
Commune(s) 29266 SAINT THEGONNEC
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Le site a été utilisé des années 1970 à la fin des années 1980.
Un arrêté municipal du 31 juillet 1975 réglemente l'accès à la décharge.

Dans les années 2000, le site a été utilisé pour stocké des déchets verts.

Le site a été nettoyé et n'est plus utilisé.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00020760101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000207601
Ancien identifiant SIS
29SIS04076
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien site de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Le site a été utilisé des années 1970 à la fin des années 1980.
Un arrêté municipal du 31 juillet 1975 réglemente l'accès à la décharge.

Dans les années 2000, le site a été utilisé pour stocké des déchets verts.

Le site a été nettoyé et n'est plus utilisé.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
SAINT THEGONNEC AH 218
SAINT THEGONNEC AH 217