SSP0002154
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002154 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de la Lande Rohelle | ||||||||
| Commune(s) |
56149 NOYAL MUZILLAC |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000215401 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets industriels banals, les déblais, les gravats et les ferrailles.
Les dépôts ont cessé en 1990 (arrêté municipal de fermeture). Le site a été comblé et reboisé. Quelques bâtiments sont recensés. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets industriels banals, les déblais, les gravats et les ferrailles.
Les dépôts ont cessé en 1990 (arrêté municipal de fermeture). Le site a été comblé et reboisé. Quelques bâtiments sont recensés. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00021540101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000215401 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS04160
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les déchets industriels banals, les déblais, les gravats et les ferrailles.
Les dépôts ont cessé en 1990 (arrêté municipal de fermeture). Le site a été comblé et reboisé. Quelques bâtiments sont recensés. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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