SSP0002182

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002182

Nom usuel Ancienne décharge de La Becquerie
Commune(s) 56083 HENNEBONT
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000218201 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000218201

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les gravats, la terre et les sables de fonderie.

La superficie du dépôt est de 3 ha pour une hauteur du front de 3-4 m.

Les dépôts ont eu lieu de 1973 (arrêté préfectoral) à 1993.

Le site a été réaménagé avec des subventions de l'ADEME.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les gravats, la terre et les sables de fonderie.

La superficie du dépôt est de 3 ha pour une hauteur du front de 3-4 m.

Les dépôts ont eu lieu de 1973 (arrêté préfectoral) à 1993.

Le site a été réaménagé avec des subventions de l'ADEME.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00021820101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000218201
Ancien identifiant SIS
56SIS04191
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 19/02/2024
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les gravats, la terre et les sables de fonderie.
Cette décharge a principalement reçu des ordures ménagères et ce de manière contrôlée entre 1973 et 1993.

La superficie du dépôt est de 3 ha pour une hauteur du front de 3-4 m.

Les dépôts ont eu lieu de 1973 (arrêté préfectoral) à 1993.

Le site a été réaménagé avec des subventions de l'ADEME.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
HENNEBONT 1 BC 0032 56
HENNEBONT 1 BC 0028 56
HENNEBONT 1 BC 0031 56
HENNEBONT 1 BC 0027 56
HENNEBONT 1 BC 0022 56
HENNEBONT 1 BC 0019 56
HENNEBONT 1 BC 0023 56
HENNEBONT 1 BC 0029 56
HENNEBONT 1 BC 0025 56
HENNEBONT 1 BC 0030 56
HENNEBONT 1 BC 0026 56