SSP0002193

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002193

Nom usuel Ancienne décharge du Couregant
Commune(s) 56162 PLOEMEUR
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000219301 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000219301

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont eu lieu de 1972 à 1979.

Le site a été occupé par un camping, aujourd'hui abandonné. Le site est actuellement laissé à l'abandon.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont eu lieu de 1972 à 1979.

Le site a été occupé par un camping, aujourd'hui abandonné. Le site est actuellement laissé à l'abandon.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00021930101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000219301
Ancien identifiant SIS
56SIS04206
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères.

Les dépôts ont eu lieu de 1972 à 1979.

Le site a été occupé par un camping, aujourd'hui abandonné. Le site est actuellement laissé à l'abandon.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PLOEMEUR BP 615
PLOEMEUR BP 64
PLOEMEUR BP 58
PLOEMEUR BP 59
PLOEMEUR BP 63
PLOEMEUR BP 62
PLOEMEUR BP 61
PLOEMEUR BP 55
PLOEMEUR BP 57
PLOEMEUR BP 56
PLOEMEUR BP 60
PLOEMEUR BP 79
PLOEMEUR BP 82
PLOEMEUR BP 83
PLOEMEUR BP 84
PLOEMEUR BP 23
PLOEMEUR BP 24
PLOEMEUR BP 25