SSP0002227
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002227 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de l'avenue Parmentier | ||||||||
| Commune(s) |
56178 PONTIVY |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000222701 |
| Date de dernière mise à jour | 12/03/2021 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Collecte et stockage des déchets, dont les ordures ménagères, des gravats et du bitume.
Les dates précises de fonctionnement ne sont pas connues. Les photos aériennes IGN montrent de l'activité en 86. Le début de l'activité est antérieure. En 1991, la photo montre un site réhabilité. Le site est aujourd'hui occupé par un lavage- auto. |
| Description | Collecte et stockage des déchets, dont les ordures ménagères, des gravats et du bitume.
Les dates précises de fonctionnement ne sont pas connues. Les photos aériennes IGN montrent de l'activité en 86. Le début de l'activité est antérieure. En 1991, la photo montre un site réhabilité. Le site est aujourd'hui occupé par un lavage- auto. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00022270101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000222701 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
56SIS04242
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Collecte et stockage des déchets, dont les ordures ménagères, des gravats et du bitume.
Les dates précises de fonctionnement ne sont pas connues. Les photos aériennes IGN montrent de l'activité en 86. Le début de l'activité est antérieure. En 1991, la photo montre un site réhabilité. Le site est aujourd'hui occupé par un lavage- auto. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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