SSP0002246
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002246 |
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| Nom usuel | VOSGES INJECTION BOIS | ||||||||
| Commune(s) |
88011 ARCHES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
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| Code(s) INSEE | Non renseigné(s) |
| Date de dernière mise à jour | Non renseignée |
| Statut de l'instruction | En cours |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) |
88.0016 (BASOL)
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| Code(s) INSEE de l'information de l'administration | Non renseigné(s) |
| Environnement | La société VOSGES INJECTION BOIS était soumise à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement pour des activités de traitement de bois. Le site est toujours en activité mais une partie du site a été cédé à un tiers. Observations: Le site présente une contamination en polluants organiques (hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques) et métaux (cuivre et mercure) dans les sols. Cette pollution a été mise en évidence en 2012 dans une étude environnementale menée dans le cadre de la cession d'une partie du site. |
| Description | Non renseignée |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00022460101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000224601 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
88SIS04267
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | La société VOSGES INJECTION BOIS était soumise à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement pour des activités de traitement de bois. Le site est toujours en activité mais une partie du site a été cédé à un tiers. Observations: Le site présente une contamination en polluants organiques (hydrocarbures totaux, hydrocarbures aromatiques polycycliques) et métaux (cuivre et mercure) dans les sols. Cette pollution a été mise en évidence en 2012 dans une étude environnementale menée dans le cadre de la cession d'une partie du site. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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