SSP0002256
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002256 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge des Clos des Vergers | ||||||||
| Commune(s) |
22144 LA MEAUGON |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000225601 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.
Les dépôts existaient en 1978 et 1980. Les dépôts ont cessé en 1981 (déclaration en préfecture). Le site est actuellement boisé. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.
Les dépôts existaient en 1978 et 1980. Les dépôts ont cessé en 1981 (déclaration en préfecture). Le site est actuellement boisé. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00022560101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000225601 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS04284
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.
Les dépôts existaient en 1978 et 1980. Les dépôts ont cessé en 1981 (déclaration en préfecture). Le site est actuellement boisé. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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