SSP0002307
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002307 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge de la Coudraie | ||||||||
| Commune(s) |
22307 SAINT JULIEN |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000230701 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les carcasses de voitures, les monstres et les gravats.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 (récépissé de déclaration) à 1990. Le site a été recouvert de terre excepté sur le fond. |
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les carcasses de voitures, les monstres et les gravats.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 (récépissé de déclaration) à 1990. Le site a été recouvert de terre excepté sur le fond. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00023070101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000230701 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS04350
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les carcasses de voitures, les monstres et les gravats.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 (récépissé de déclaration) à 1990. Le site a été recouvert de terre excepté sur le fond. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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