SSP553418
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP553418 |
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| Nom usuel | AMSU | ||||||||
| Commune(s) |
55132 COUSANCES LES FORGES |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000231101 |
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| Date de dernière mise à jour | 08/08/2017 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
55.0028 (BASOL)
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| Environnement | La société Ateliers Métallurgiques de Saint-Urbain (AMSU) exerçait des activités d'usinage des métaux et de traitement de surface des métaux qui ont cessé en 2000 et qui étaient soumises à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement. Observations: Le site présente des contaminations des sols en polluants organiques (hydrocarbures totaux, pyralène) et métaux (chrome, cuivre, nickel) dont certaines ont fait l'objet de mesures de gestion. Ces pollutions ont été mise en évidence dans le cadre d'études environnementales réalisées entre 2000 et 2003. |
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| Description | Suite à l'arrêt des activités un diagnostic environnemental du site a été réalisé en juin 2000.
Des terres polluées par des hydrocarbures à proximité des cuves de stockage d'huile et de fuel. Cette zone a été traitée entre avril et août 2001, 240 tonnes de terres ont été excavées et dirigées vers un centre de traitement biologique. Dans le cadre de la remise en état, la réalisation d'une Evaluation Simplifiée des Risques a été demandée par la DRIRE par courrier du 17 décembre 2002 adressé à l'exploitant. ALLEVARD REJNA a remis le 12 mai 2003 une étude historique et de vulnérabilité du site. Au droit du site s'écoule, à environ 20 m de profondeur, la nappe des calcaires du portlandien, elle est protégée par une couche d'argile relativement perméable. Le captage le plus vulnérable par rapport au site est celui exploité par la société ISOROY à Chamouillet, à 2,5 km en aval hydraulique. Il existe également des captages utilisés pour l'alimentation en eau potable en aval, Roches-Marnes à 4 Km et Ancerville à 4.4 Km. En bordure du site s'écoule un ruisseau qui va se jeter dans la Cousance qui rejoint elle-même la Marne. Les cibles potentielles retenues pour l'étude de vulnérabilité du site AMSU, sont les eaux souterraines pour un usage eau potable, les eaux superficielles, la Cousance et la Marne, pour un usage piscicole. Les sols des terrains AMSU ne sont pas entièrement protégés par un revêtement, les risques générés par contact cutané avec le sol seront pris en compte dans le cadre de l'ESR. Des échantillons de sols ont été prélevés dans les différentes zones du site susceptibles d'avoir été contaminées par les activités passées. Plusieurs sources de pollution ont été détectées. Dans la partie superficielle des sols, entre 0 et 30 cm de profondeur, des concentrations en chrome, cuivre et nickel supérieures aux Valeurs de Définition de Sources-Sols, VDSS, ont été détectées, mais ces teneurs sont cependant toutes inférieures aux Valeurs de Constat d'Impact, VCI, définies dans le cadre d'un usage non sensible des sols. Une pollution des sols par des hydrocarbures, localisée autour des anciennes cuves à fuel, a été détectée. Une dalle en béton souillée par des PCB aux emplacements où se situaient d'anciens transformateurs au pyralène. Cette zone a été traitée en juillet 2003, 39 tonnes de bétons et terres ont été excavées et dirigées vers un centre de traitement. Les analyses effectuées après travaux montrent des teneurs résiduelles au droit de la zone excavée de l'ordre de 1 ppm. Des prélèvements des eaux ont été réalisées dans le ruisseau qui alimente la Cousance et dans la nappe souterraine au travers d'une source captée. Les analyses ne révèlent aucune contamination des eaux. L'Evaluation Simplifiée des Risques classe le site à surveiller pour son impact potentiel sur les eaux souterraines, les eaux superficielles et les sols. Du fait de la profondeur de la nappe souterraine et de l'horizon limoneux peu perméable sus jacent, il n'est pas recommandé d'implanter des piézomètres pour le contrôle des eaux souterraines. La surveillance sera exercée par contrôle des eaux du ruisseau en aval et amont du site. Cette surveillance est imposée par arrêté préfectoral du 19/11/2004. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
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✓ Sol - Sous-sol
✓ Méthode biologique ou chimique
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux superficielles - Sédiments
Description
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00023110101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000231101 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
55SIS04355
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | La société Ateliers Métallurgiques de Saint-Urbain (AMSU) exerçait des activités d'usinage des métaux et de traitement de surface des métaux qui ont cessé en 2000 et qui étaient soumises à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement. Observations: Le site présente des contaminations des sols en polluants organiques (hydrocarbures totaux, pyralène) et métaux (chrome, cuivre, nickel) dont certaines ont fait l'objet de mesures de gestion. Ces pollutions ont été mise en évidence dans le cadre d'études environnementales réalisées entre 2000 et 2003. |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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