SSP0002321

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002321
Nom usuel Ancienne décharge de la papeterie ARJO-WIGGINS (devenu MUNKSJO)
Commune(s) 88358 POUXEUX
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000232101 07/08/2017

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000232101
Date de dernière mise à jour 07/08/2017
Statut de l'instruction En cours
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
88.0005 (BASOL)
Environnement La société ARJO-WIGGINGS exerçait des activités de papeterie et possédait, sur la commune de POUXEUX, une installation de stockage des boues de sa station d'épuration, soumise à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement.
Observations: Cet ancien stockage de déchets a accueilli des boues de papeterie, chargées en métaux lourds. Le stockage a été couvert et végétalisé.
Description Couverture et végétalisation du site.
Surveillance piézomètrique. Pas d'impact constaté. Le suivi piézométrique est fait correctement.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s)
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Confinement par couverture et étanchéification
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Travaux de dépollution
-
✓ Sol - Sous-sol
✓ Confinement par couverture et étanchéification
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2001-03-31 : LA SITUATION RESTE STABLE
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
POUXEUX 1 AC 10 88
POUXEUX 1 AC 11 88
POUXEUX 1 AC 12 88
POUXEUX 1 AC 13 88
POUXEUX 1 AC 14 88
POUXEUX 1 AC 15 88
POUXEUX 1 AC 16 88
POUXEUX 1 AC 17 88
POUXEUX 1 AC 18 88
POUXEUX 1 AC 19 88
POUXEUX 1 AC 20 88
POUXEUX 1 AC 21 88
POUXEUX 1 AC 22 88
POUXEUX 1 AC 23 88
POUXEUX 1 AC 9 88
POUXEUX 1 AC 8 88
POUXEUX 1 AC 2 88
POUXEUX 1 AC 5 88
POUXEUX 1 AC 6 88
POUXEUX 1 AC 4 88
POUXEUX 1 AC 7 88
POUXEUX 1 AC 88 88
POUXEUX 1 AC 1 88
POUXEUX 1 AC 3 88

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00023210101
Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000232101
Ancien identifiant SIS
88SIS04365
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description La société ARJO-WIGGINGS exerçait des activités de papeterie et possédait, sur la commune de POUXEUX, une installation de stockage des boues de sa station d'épuration, soumise à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement.
Observations: Cet ancien stockage de déchets a accueilli des boues de papeterie, chargées en métaux lourds. Le stockage a été couvert et végétalisé.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
⇓ Télécharger Plan 88.0005 Non renseigné
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
POUXEUX 1 AC 10 88
POUXEUX 1 AC 11 88
POUXEUX 1 AC 12 88
POUXEUX 1 AC 13 88
POUXEUX 1 AC 14 88
POUXEUX 1 AC 15 88
POUXEUX 1 AC 16 88
POUXEUX 1 AC 17 88
POUXEUX 1 AC 18 88
POUXEUX 1 AC 19 88
POUXEUX 1 AC 20 88
POUXEUX 1 AC 21 88
POUXEUX 1 AC 22 88
POUXEUX 1 AC 23 88
POUXEUX 1 AC 9 88
POUXEUX 1 AC 8 88
POUXEUX 1 AC 2 88
POUXEUX 1 AC 5 88
POUXEUX 1 AC 6 88
POUXEUX 1 AC 4 88
POUXEUX 1 AC 7 88
POUXEUX 1 AC 88 88
POUXEUX 1 AC 1 88
POUXEUX 1 AC 3 88