SSP0002346
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002346 |
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| Nom usuel | Ancienne décharge des Forges | ||||||||
| Commune(s) |
22013 BOURBRIAC |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000234601 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasse de voitures, les ferrailles et les matériaux de démolition.
Les dépôts ont eu lieu de 1977 à 1981 (Arrêté préfectoral). Le site a reçu un arrêté préfectoral pour l'exploitation d'une carrière de quartzite pour 5 ans. Le site n'étant plus exploité en 1981, il a servi pour le dépôt de ferrailles (inférieur à 50 m²). La partie nord-est du site a été réhabilité et est boisée. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasse de voitures, les ferrailles et les matériaux de démolition.
Les dépôts ont eu lieu de 1977 à 1981 (Arrêté préfectoral). Le site a reçu un arrêté préfectoral pour l'exploitation d'une carrière de quartzite pour 5 ans. Le site n'étant plus exploité en 1981, il a servi pour le dépôt de ferrailles (inférieur à 50 m²). La partie nord-est du site a été réhabilité et est boisée. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00023460101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000234601 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS04401
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasse de voitures, les ferrailles et les matériaux de démolition.
Les dépôts ont eu lieu de 1977 à 1981 (Arrêté préfectoral). Le site a reçu un arrêté préfectoral pour l'exploitation d'une carrière de quartzite pour 5 ans. Le site n'étant plus exploité en 1981, il a servi pour le dépôt de ferrailles (inférieur à 50 m²). La partie nord-est du site a été réhabilité et est boisée. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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