SSP0002454
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002454 |
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| Nom usuel | ancienne cokerie | ||||||||
| Commune(s) |
54397 NEUVES MAISONS 54366 MESSEIN |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000245401 |
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| Date de dernière mise à jour | 09/09/2021 | |||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||
| Autre(s) identifiant(s) |
54.0067 (BASOL)
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| Environnement | Le site a accueilli une ancienne usine sidérurgique, avec hauts fourneaux, agglomération et canal. Ces installations étaient de nature à être soumises à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement.
L'ayant-droit de l'ancien et dernier exploitant est ARCELORMITTAL FRANCE. Observations: Le site présente une pollution en métaux (plomb, zinc) dans les sols. |
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| Description | Etude générale sur cokeries disponible. Traitement possible en fonctions des résultats de l'étude pilote d'Homécourt.
Surveillance des eaux souterraines et du canal de la Moselle prescrite par arrêté préfectoral du 28 juillet 2000. La surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit du site est assurée au travers d'un réseau de trois piézomètres, les analyses sont réalisées semestriellement. Lors de la visite d'inspection du 7 juillet 2006, il est constaté que le site est bien clôturé sur toute la périphérie. Toutes les structures apparentes ont été démantelées. Des tâches de goudron se retrouvent en surface. Une étude 3D de la pollution sera transmise par l'exploitant à l'inspection. Lors des analyses de novembre 2007, les prélèvements réalisés sur les 2 piézomètres de la zone de la cokerie montrent des concentrations en légère augmentation. Sur le piézomètre aval C1, la teneur en fluorures est à nouveau supérieure à la référence ER, il en est de même pour les cyanures totaux, les HAP totaux, la DCO, l'azote ammoniacal et le manganèse sur C2. PZ 3 n'a pu être prélevé car il a été retrouvé bouché. Du point de vue des eaux superficielles, il n'y a pas de différence entre l'amont et l'aval. Afin d'évaluer l'état de pollution des sols de l'ancienne cokerie, deux études (LECES, 1992 et HPC ENVIROTEC, 2005) ont été réalisées par le représentant de l'ancien et dernier exploitant. Ces études révèlent une pollution généralisée et hétérogène du site, en surface et en profondeur pour l'ensemble des substances polluantes recherchées (HAP, BTEX, métaux lourds, cyanures totaux et hydrocarbures totaux). Ces études ont également mis en évidence une pollution volatile (gaz du sol) susceptible d'être émise dans l'air ambiant. L'exploitant doit apporter des compléments aux études réalisées à ce jour et préciser les mesures de gestion qui ont d'ores et déjà été mises en oeuvre sur le site afin de garantir la mise en sécurité du site. |
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| Polluant(s) identifié(s) |
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| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
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✓ Interdiction d'accès (clôture...)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
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✓ Sol - Sous-sol
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Diagnostic et Analyse
-
✓ Eaux souterraines
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux superficielles - Sédiments
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Surveillance
Surveillance environnementale
-
✓ Eaux souterraines
Description
Résultat de la surveillance à la date du 2012-06-14 : LA SITUATION RESTE STABLE
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00024540101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000245401 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
54SIS04532
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | Le site a accueilli une ancienne usine sidérurgique, avec hauts fourneaux, agglomération et canal. Ces installations étaient de nature à être soumises à autorisation au titre de la législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement.
L'ayant-droit de l'ancien et dernier exploitant est ARCELORMITTAL FRANCE. Observations: Le site présente une pollution en métaux (plomb, zinc) dans les sols. |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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