SSP0002461

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002461

Nom usuel ANCIENNE USINE A GAZ REHON
Commune(s) 54451 REHON
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s)
54.0082 (BASOL)
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Le terrain a accueilli de 1932 à 1943 une usine fabriquant du gaz à partir de la distillation de la houille. En 1943, le site est transformé en station gazométrique et reçoit du gaz de cockerie jusqu’en 1968.
Ces installations étaient de nature à être soumises à autorisation au titre de la législation sur les ICPE.
Observations: Le site présente une contamination en goudrons du fait de son activité passée.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00024610101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000246101
Ancien identifiant SIS
54SIS04539
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le terrain a accueilli de 1932 à 1943 une usine fabriquant du gaz à partir de la distillation de la houille. En 1943, le site est transformé en station gazométrique et reçoit du gaz de cockerie jusqu’en 1968.
Ces installations étaient de nature à être soumises à autorisation au titre de la législation sur les ICPE.
Observations: Le site présente une contamination en goudrons du fait de son activité passée.
Carte(s) et plan(s)
Document diffusable Titre du document Type du document
Télécharger Plan 54.0082
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
REHON AB 176
REHON AB 177