SSP0002516
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002516 |
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| Nom usuel | Collège public Amans-Joseph Fabre n° 0120101V | ||||||||
| Commune(s) |
12202 RODEZ |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000251601 |
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| Date de dernière mise à jour | 08/02/2017 | |||||||||||||||
| Statut de l'instruction | En cours | |||||||||||||||
| Nom Usuel | Non renseigné | |||||||||||||||
| Autre(s) identifiant(s) |
12.0030 (BASOL)
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| Environnement | au 03/02/2016:
Description du site : Le collège public Amans-Joseph Fabre (n° 0120101V) est localisé au n°2 du boulevard Belle Isle à Rodez (12). Cet établissement accueille environ 600 élèves âgés de 11 à 15 ans encadrés par 80 adultes. Le collège, propriété du Conseil départemental de l’Aveyron, s’étend sur une surface d’environ 12 500m² qui comprend cinq bâtiments et des espaces extérieurs. Une cuve à fioul enterrée ayant servi au chauffage de l’établissement est présente sous le parking extérieur du collège. Résultats des études historiques et documentaires Ce collège a été construit en contiguïté supposée avec une ancienne imprimerie recensée dans BASIAS (n° MPY1202685), ce qui a motivé son intégration à la liste des établissements concernés par la démarche de diagnostic. L’étude historique et documentaire a montré que le bâtiment principal et l’accueil de l’actuel collège ont été construits en 1842, afin d’accueillir le séminaire de philosophie. Devenu propriété de l’état en 1906, un lycée de garçons y est installé jusqu’en 1914, date à laquelle les bâtiments sont réquisitionnés pour servir d’hôpital aux blessés de la Grande Guerre avant d’être à nouveau utilisés pour l’enseignement. Le site BASIAS MPY1202685 correspond bien à une imprimerie qui a été exploité de 1925 à 1953. Son activité consistait à créer, publier et diffuser des journaux quotidiens et hebdomadaires. L’imprimerie comportait également des dépôts de liquides inflammables (environ 20 m3) et d’encre. En octobre 1932, l’emprise de l’imprimerie s’étendait du gymnase utilisé par les élèves jusqu’au sud-est de l’emprise du collège et était superposée à l’emprise de l’actuel atelier du personnel et à la zone de stockage d’encombrants métalliques. L’étude historique et documentaire permet donc de placer l’imprimerie en superposition partielle avec l’emprise du collège. Trois autres sites BASIAS ont été recensés dans l’environnement du collège. Il s’agit de garages localisés au nord (MPY1203787) et à l’ouest du collège (MPY1203595 et MPY1200371). Résultats des études géologiques et hydrogéologiques L’étude du contexte géologique et hydrogéologique indique la présence d’une nappe d’eau souterraine entre 5 et 7 m de profondeur au droit du site. L’écoulement souterrain de cette nappe suit la topographie, il s’effectue en direction du nord-est ou nord-ouest et n’est pas susceptible d’être perturbé au droit du collège (aucun pompage recensé à proximité de l’établissement). Le collège est donc situé en aval hydraulique de l’imprimerie à l’origine du diagnostic (MPY1202685) et en latéral hydraulique des garages recensés. Description qualitative : Par circulaire du 4 mai 2010, le ministère en charge du développement durable a fixé les modalités de diagnostic des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents construits sur d’anciens sites d’activité industrielle ou de services ou à proximité. S'agissant d'un collège avec logement de fonction comportant une section d'enseignement spécialisé ULIS, trois scénarios d'exposition ont été retenus : - l'inhalation de l'air dans les bâtiments - l'ingestion de sols par les enfants - l’ingestion d'eau du robinet par les enfants Les investigations menées ont mis en évidence : - la présence de composés volatils dans les prélèvements d’air sous dalle, d’air du sous-sol et d’air du sol. Cependant, les niveaux de concentration estimés dans l’air intérieur sur la base des concentrations mesurées, sont inférieurs aux bornes basses des intervalles de gestion. Ainsi, la qualité de l’air intérieur de l’établissement ne pose pas de problème. - la présence d’hydrocarbures volatils dans les gaz du sol à proximité de l’ancienne cuve de l’établissement située dans la cour. La présence de ces composés est attribuable à l’ancienne cuve et n’est pas en relation avec l’ancienne activité BASIAS recensée. - que la qualité de l’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres recherchés. - la présence de composés, dont le plomb, quantifiés dans les sols superficiels du collège, à des teneurs supérieures à celles mesurées dans les échantillons témoins et aux références bibliographiques. Pour tous les composés à l’exception du plomb, la gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol par les enfants des logements de fonction, indique que les teneurs mesurées sont compatibles avec l’usage actuel des lieux. En revanche, les teneurs en plomb mesurées dans la zone de stockage d’encombrants métalliques, pour un échantillon composite, sont élevées et témoignent d’une pollution des sols superficiels. Ainsi, le collège Amans-Joseph Fabre à Rodez (n°0120101V) est classé pour les sols en catégorie C : « les diagnostics ont montré la présence de pollutions qui nécessitent la mise en œuvre de mesures techniques de gestion, voire la mise en œuvre de mesures sanitaires ». |
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| Description | Par circulaire du 4 mai 2010, le ministère en charge du développement durable a fixé les modalités de diagnostic des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents construits sur d’anciens sites d’activité industrielle ou de services ou à proximité.
Cette démarche s’est inscrite dans le cadre de l’action 19 du 2e plan national santé environnement 2009-2013 et de l’article 43 de la loi 2009 – 967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Etude des influences potentielles des anciens sites industriels sur l'établissement scolaire S'agissant d'un collège avec logement de fonction comportant une section d'enseignement spécialisé ULIS, trois scénarios d'exposition ont été retenus : - l'inhalation de l'air dans les bâtiments, air qui serait susceptible d'être dégradé par des pollutions éventuelles provenant du site BASIAS : La superposition partielle du site BASIAS MPY1202685 ne permet pas de conclure à l’absence d’influence de ces activités sur la qualité de l'air à l'intérieur des bâtiments du collège via un transfert de composés volatils dans les sols et/ou les eaux souterraines. Ce scénario est donc retenu. - l'ingestion de sols par les enfants : L’ancienne activité superposée est susceptible d’avoir dégradé la qualité des sols superficiels au droit de l’établissement au niveau du stockage d’encombrants métalliques. Étant donné la présence des élèves de la classe d’ULIS et la présence potentielle dans les logements de fonction d’enfants âgés de moins de 6 ans pour lesquels le porté main-bouche est pertinent, le scénario d’exposition par ingestion de sols est retenu. - l’ingestion d'eau du robinet par les enfants : Les réseaux d’eau alimentant le gymnase du collège traversent l’emprise du site BASIAS MPY1202685. La possibilité d’une dégradation de la qualité de l’eau du robinet par transfert de composés au travers des canalisations est donc retenue. Les substances recherchées ont été celles associées aux anciennes activités recensées. Les résultats ont été interprétés conformément au guide de gestion des résultats des diagnostics réalisés dans les lieux accueillant enfants et adolescents (BRGM, ADEME, INERIS, InVS) de juin 2011 et à la note ministérielle du 8 février 2007 définissant le cadre général de la politique nationale en matière de gestion des sites et sols pollués. Les investigations menées ont mis en évidence : - la présence de composés volatils dans les prélèvements d’air sous dalle, d’air du sous-sol et d’air du sol. Cependant, les niveaux de concentration estimés dans l’air intérieur sur la base des concentrations mesurées, sont inférieurs aux bornes basses des intervalles de gestion. Ainsi, la qualité de l’air intérieur de l’établissement ne pose pas de problème. - la présence d’hydrocarbures volatils dans les gaz du sol à proximité de l’ancienne cuve de l’établissement située dans la cour. La présence de ces composés est attribuable à l’ancienne cuve et n’est pas en relation avec l’ancienne activité BASIAS recensée. - que la qualité de l’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres recherchés. - la présence de composés, dont le plomb, quantifiés dans les sols superficiels du collège, à des teneurs supérieures à celles mesurées dans les échantillons témoins et aux références bibliographiques. Pour tous les composés à l’exception du plomb, la gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol par les enfants des logements de fonction, indique que les teneurs mesurées sont compatibles avec l’usage actuel des lieux. En revanche, les teneurs en plomb mesurées dans la zone de stockage d’encombrants métalliques, pour un échantillon composite, sont élevées et témoignent d’une pollution des sols superficiels. Ainsi, le collège Amans-Joseph Fabre à Rodez (n°0120101V) est classé pour les sols en catégorie C : « les diagnostics ont montré la présence de pollutions qui nécessitent la mise en œuvre de mesures techniques de gestion, voire la mise en œuvre de mesures sanitaires ». Le préfet de l'Aveyron a réuni tous les acteurs concernés à un comité de pilotage qui s'est tenu le 8 novembre 2013. Après présentation des résultats , il est nécessaire de supprimer de façon pérenne le contact direct entre les sols de la zone de stockage d’encombrants métalliques et les enfants. Pour ce faire, la directrice a indiqué avoir mis en place des barrières pour limiter l'accès des élèves. A terme, cette zone devra rester interdite ce qui nécessite une condamnation définitive soit par un mur, soit par une clôture pérenne, soit par une dalle au sol. Le conseil départemental a déplacé la zone de stockage d'encombrants métalliques, a mis en place une dalle en béton au cours de l'été 2014 et a isolé l'accès à la zone de l'ancienne cuve enterrée. |
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| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) | |||||||||||||||
| Action(s) instruite(s) |
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Exécution des travaux de réhabilitation
Mesure de sécurité du site
-
✓ Interdiction d'accès (clôture...)
Description
Type d'action
Type études / travaux
Date de début - Date de fin
Milieux
Mesure de sécurité
Traitement in situ
Traitement sur etablissement / hors etablissement
Traitement rejets
Etude SSP et ingénierie des travaux de réhabilitation
Interprétation de l''état des milieux (IEM)
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✓ Sol - Sous-sol
Description
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00025160101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000251601 | |||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
12SIS04607
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | |||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | |||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | |||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | |||||||||||||||
| Description | au 03/02/2016:
Description du site : Le collège public Amans-Joseph Fabre (n° 0120101V) est localisé au n°2 du boulevard Belle Isle à Rodez (12). Cet établissement accueille environ 600 élèves âgés de 11 à 15 ans encadrés par 80 adultes. Le collège, propriété du Conseil départemental de l’Aveyron, s’étend sur une surface d’environ 12 500m² qui comprend cinq bâtiments et des espaces extérieurs. Une cuve à fioul enterrée ayant servi au chauffage de l’établissement est présente sous le parking extérieur du collège. Résultats des études historiques et documentaires Ce collège a été construit en contiguïté supposée avec une ancienne imprimerie recensée dans BASIAS (n° MPY1202685), ce qui a motivé son intégration à la liste des établissements concernés par la démarche de diagnostic. L’étude historique et documentaire a montré que le bâtiment principal et l’accueil de l’actuel collège ont été construits en 1842, afin d’accueillir le séminaire de philosophie. Devenu propriété de l’état en 1906, un lycée de garçons y est installé jusqu’en 1914, date à laquelle les bâtiments sont réquisitionnés pour servir d’hôpital aux blessés de la Grande Guerre avant d’être à nouveau utilisés pour l’enseignement. Le site BASIAS MPY1202685 correspond bien à une imprimerie qui a été exploité de 1925 à 1953. Son activité consistait à créer, publier et diffuser des journaux quotidiens et hebdomadaires. L’imprimerie comportait également des dépôts de liquides inflammables (environ 20 m3) et d’encre. En octobre 1932, l’emprise de l’imprimerie s’étendait du gymnase utilisé par les élèves jusqu’au sud-est de l’emprise du collège et était superposée à l’emprise de l’actuel atelier du personnel et à la zone de stockage d’encombrants métalliques. L’étude historique et documentaire permet donc de placer l’imprimerie en superposition partielle avec l’emprise du collège. Trois autres sites BASIAS ont été recensés dans l’environnement du collège. Il s’agit de garages localisés au nord (MPY1203787) et à l’ouest du collège (MPY1203595 et MPY1200371). Résultats des études géologiques et hydrogéologiques L’étude du contexte géologique et hydrogéologique indique la présence d’une nappe d’eau souterraine entre 5 et 7 m de profondeur au droit du site. L’écoulement souterrain de cette nappe suit la topographie, il s’effectue en direction du nord-est ou nord-ouest et n’est pas susceptible d’être perturbé au droit du collège (aucun pompage recensé à proximité de l’établissement). Le collège est donc situé en aval hydraulique de l’imprimerie à l’origine du diagnostic (MPY1202685) et en latéral hydraulique des garages recensés. Description qualitative : Par circulaire du 4 mai 2010, le ministère en charge du développement durable a fixé les modalités de diagnostic des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents construits sur d’anciens sites d’activité industrielle ou de services ou à proximité. S'agissant d'un collège avec logement de fonction comportant une section d'enseignement spécialisé ULIS, trois scénarios d'exposition ont été retenus : - l'inhalation de l'air dans les bâtiments - l'ingestion de sols par les enfants - l’ingestion d'eau du robinet par les enfants Les investigations menées ont mis en évidence : - la présence de composés volatils dans les prélèvements d’air sous dalle, d’air du sous-sol et d’air du sol. Cependant, les niveaux de concentration estimés dans l’air intérieur sur la base des concentrations mesurées, sont inférieurs aux bornes basses des intervalles de gestion. Ainsi, la qualité de l’air intérieur de l’établissement ne pose pas de problème. - la présence d’hydrocarbures volatils dans les gaz du sol à proximité de l’ancienne cuve de l’établissement située dans la cour. La présence de ces composés est attribuable à l’ancienne cuve et n’est pas en relation avec l’ancienne activité BASIAS recensée. - que la qualité de l’eau du robinet respecte les critères de potabilité pour les paramètres recherchés. - la présence de composés, dont le plomb, quantifiés dans les sols superficiels du collège, à des teneurs supérieures à celles mesurées dans les échantillons témoins et aux références bibliographiques. Pour tous les composés à l’exception du plomb, la gestion de ces résultats, en considérant un scénario d’ingestion de sol par les enfants des logements de fonction, indique que les teneurs mesurées sont compatibles avec l’usage actuel des lieux. En revanche, les teneurs en plomb mesurées dans la zone de stockage d’encombrants métalliques, pour un échantillon composite, sont élevées et témoignent d’une pollution des sols superficiels. Ainsi, le collège Amans-Joseph Fabre à Rodez (n°0120101V) est classé pour les sols en catégorie C : « les diagnostics ont montré la présence de pollutions qui nécessitent la mise en œuvre de mesures techniques de gestion, voire la mise en œuvre de mesures sanitaires ». |
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| Carte(s) et plan(s) |
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| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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