SSP0002524

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002524

Nom usuel Ancien stockage de déchets de marées noires de Yelog
Commune(s) 22195 PLEUBIAN
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000252401 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000252401

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien site de stockage de déchets de marées noires de type pétrole brut et/ou déchets de marées noires liquides ou solides souillés (sable, boues, algues, …).

Les déchets proviennent du naufrage du Tanio (1980). Les dépôts ont eu lieu en 1980.

Le site a été occupé par deux dépôts. L'un sur la berge entre la mer et une prairie recouverte d'eau, l'autre également en bordure de mer. Le 1er a été enlevé en totalité et le second en partie ; le reste a été mélangé avec un apport de terre.
Description Le site correspond à un ancien site de stockage de déchets de marées noires de type pétrole brut et/ou déchets de marées noires liquides ou solides souillés (sable, boues, algues, …).

Les déchets proviennent du naufrage du Tanio (1980). Les dépôts ont eu lieu en 1980.

Le site a été occupé par deux dépôts. L'un sur la berge entre la mer et une prairie recouverte d'eau, l'autre également en bordure de mer. Le 1er a été enlevé en totalité et le second en partie ; le reste a été mélangé avec un apport de terre.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00025240101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000252401
Ancien identifiant SIS
22SIS04624
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien site de stockage de déchets de marées noires de type pétrole brut et/ou déchets de marées noires liquides ou solides souillés (sable, boues, algues, …).

Les déchets proviennent du naufrage du Tanio (1980). Les dépôts ont eu lieu en 1980.

Le site a été occupé par deux dépôts. L'un sur la berge entre la mer et une prairie recouverte d'eau, l'autre également en bordure de mer. Le 1er a été enlevé en totalité et le second en partie ; le reste a été mélangé avec un apport de terre.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
PLEUBIAN 0C 1101
PLEUBIAN 0C 1294