SSP0002646
Imprimer le descriptif
Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002646 |
||||||||
| Nom usuel | Ancienne décharge du Nouette | ||||||||
| Commune(s) |
22076 HENANBIHEN |
||||||||
| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
|
||||||||
| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
|
Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000264601 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de véhicules et les gravats.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 à 1994. Les déchets ont été recouverts de terre. Observations: Le site occupe une partie ouest de la parcelle ZE 55 qui correspond à une ancienne carrière. |
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de véhicules et les gravats.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 à 1994. Les déchets ont été recouverts de terre. Observations: Le site occupe une partie ouest de la parcelle ZE 55 qui correspond à une ancienne carrière. |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
|
| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00026460101 |
||||||||||
| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000264601 | ||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS04762
|
||||||||||
| Type d'obligation réglementaire |
|
||||||||||
| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||
| Description | Le site correspond à une ancienne carrière remblayée par des déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de véhicules et les gravats.
Les dépôts ont eu lieu de 1979 à 1994. Les déchets ont été recouverts de terre. Observations: Le site occupe une partie ouest de la parcelle ZE 55 qui correspond à une ancienne carrière. |
||||||||||
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
|
||||||||||
| Parcelle(s) concernée(s) |
|
