SSP0002717

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002717

Nom usuel Ancienne décharge du Rocher
Commune(s) 22114 LANRELAS
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
SSP000271701 30/09/2020

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

SSP000271701

Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Environnement Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.
Il correspond à une ancienne carrière de sable remblayée par des déchets.
Il est situé en bordure de route.

Les dépôts ont cessé en 2000. Les dépôts existaient en 1982.

Les déchets ont été recouverts de terre et le site s'est revégétalisé.
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.
Il correspond à une ancienne carrière de sable remblayée par des déchets.
Il est situé en bordure de route.

Les dépôts ont cessé en 2000. Les dépôts existaient en 1982.

Les déchets ont été recouverts de terre et le site s'est revégétalisé.
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00027170101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000271701
Ancien identifiant SIS
22SIS04850
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/09/2020
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Le site correspond à un ancien lieu de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères et les monstres.
Il correspond à une ancienne carrière de sable remblayée par des déchets.
Il est situé en bordure de route.

Les dépôts ont cessé en 2000. Les dépôts existaient en 1982.

Les déchets ont été recouverts de terre et le site s'est revégétalisé.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
LANRELAS ZL 83