SSP0002742
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Fiche Détaillée
Identification de l'établissement
| Identifiant de l'établissement |
SSP0002742 |
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| Nom usuel | Anciennes décharges de Fin Véo Bian | ||||||||
| Commune(s) |
22127 LEZARDRIEUX 22196 PLEUDANIEL |
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| Plan de situation |
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
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| Nombre d'information de l'administration | 1 | ||||||||
| Historique des informations de l'administration |
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Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)
| Identifiant de l'information de l'administration |
SSP000274201 |
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 |
| Statut de l'instruction | Clôturée |
| Nom Usuel | Non renseigné |
| Autre(s) identifiant(s) | Non renseignés |
| Environnement | Le site correspond à 3 anciens lieux de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de véhicules et les gravats.
Les dépôts ont cessé en 1990. Les déchets ont été recouverts de déblais ou de terre. Observations: VERIFIER PARCELLE PRECISION SUR LA REHABILITATION PROPRIETAIRE ? |
| Description | Le site correspond à 3 anciens lieux de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de véhicules et les gravats.
Les dépôts ont cessé en 1990. Les déchets ont été recouverts de déblais ou de terre. Observations: VERIFIER PARCELLE PRECISION SUR LA REHABILITATION PROPRIETAIRE ? |
| Polluant(s) identifié(s) | Non renseigné(s) |
| Action(s) instruite(s) | Non renseignée(s) |
| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) |
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
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| Parcelle(s) concernée(s) | Non renseignée(s) |
Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)
| Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle |
SSP00027420101 |
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| Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire | SSP000274201 | ||||||||||||||||||||
| Ancien identifiant SIS |
22SIS04875
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| Type d'obligation réglementaire |
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| Code INSEE | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Date de dernière mise à jour | 30/09/2020 | ||||||||||||||||||||
| Date de l'Arrêté Préfectoral | Non renseignée | ||||||||||||||||||||
| Nom(s) Usuel(s) | Non renseigné | ||||||||||||||||||||
| Description | Le site correspond à 3 anciens lieux de collecte et de stockage de déchets, dont les ordures ménagères, les monstres, les carcasses de véhicules et les gravats.
Les dépôts ont cessé en 1990. Les déchets ont été recouverts de déblais ou de terre. Observations: VERIFIER PARCELLE PRECISION SUR LA REHABILITATION PROPRIETAIRE ? |
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| Carte(s) et plan(s) | Non renseigné(s) | ||||||||||||||||||||
| Carte(s) et plan(s) |
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
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| Parcelle(s) concernée(s) |
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