SSP0002884

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Fiche Détaillée

Identification de l'établissement

Identifiant de l'établissement

SSP0002884

Nom usuel PARIDU LETOURNEUR
Commune(s) 91425 MONTLHERY
Plan de situation
Emplacement de l'établissement
Fond de carte PLAN IGN ©
Plan de situation de l'établissement
Nombre d'information de l'administration 1
Historique des informations de l'administration
Identifiant Date de début Date de fin Date de dernière mise à jour
Non renseigné

Information de l'administration concernant une pollution suspectée ou avérée (ex-BASOL) (1/1)

Identifiant de l'information de l'administration

Code(s) INSEE Non renseigné(s)
Date de dernière mise à jour Non renseignée
Statut de l'instruction Clôturée
Nom Usuel Non renseigné
Autre(s) identifiant(s) Non renseignés
Code(s) INSEE de l'information de l'administration Non renseigné(s)
Environnement Une activité de traitement de mâchefers a été exploitée sur ce site de février 1993 à avril 1996. Le diagnostic environnemental réalisé en décembre 1995 dans le cadre de la cessation d'activité du site a montré une pollution ponctuelle des sols en cadmium, compatible avec un usage industriel.
Description Non renseignée
Polluant(s) identifié(s) Non renseigné(s)
Action(s) instruite(s) Non renseignée(s)
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Instruction
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de l'instruction
Parcelle(s) concernée(s) Non renseignée(s)

Obligation(s) règlementaire(s) liée(s) aux parcelles - SIS/SUP (1/1)

Identifiant de l'obligation règlementaire liée à la parcelle

SSP00028840101

Identifiant de l'information de l'administration liée à l'obligation réglementaire SSP000288401
Ancien identifiant SIS
91SIS05027
Type d'obligation réglementaire
Secteur d'Information sur les Sols (SIS) Servitude d'Utilité Publique (SUP)
X
Code INSEE Non renseigné
Date de dernière mise à jour 30/01/2023
Date de l'Arrêté Préfectoral Non renseignée
Nom(s) Usuel(s) Non renseigné
Description Une activité de traitement de mâchefers a été exploitée sur ce site de février 1993 à avril 1996. Le diagnostic environnemental réalisé en décembre 1995 dans le cadre de la cessation d'activité du site a montré une pollution ponctuelle des sols en cadmium, compatible avec un usage industriel.
Carte(s) et plan(s) Non renseigné(s)
Carte(s) et plan(s)
Emprise Classification
Fond de carte Parcellaire Express (PCI) IGN ©
Périmètre de la classification
Parcelle(s) concernée(s)
Commune Feuille Section Numéro Code dép.
MONTLHERY 1 AI 365 91
MONTLHERY 1 AI 60 91
MONTLHERY 1 AI 366 91
MONTLHERY 1 AI 359 91
MONTLHERY 1 AI 58 91
MONTLHERY 1 AI 56 91
MONTLHERY 1 AI 55 91
MONTLHERY 1 AI 51 91
MONTLHERY 1 AI 53 91
MONTLHERY 1 AI 360 91